top of page

Mentions légales

Mentions Légales

 

Propriété du site :
Le site Internet www.bornetoplay.fr est la propriété de SI2D  enregistré sous le numéro Siret : 82928239100012, représenté par son Dirigeant, Monsieur Jean-Christophe PUGET

 

Siège social et coordonnées postales :

 
BORNE TO PLAY

17 rue Jacques ROBERT

95500 LE THILLAY

TÉL. : 01 76 50 33 99

Hébergement du site :

Le nom de domaine BORNETOPLAY.FR est la propriété de SI2D,

hébergé chez I0N0S 1&1

1&1 Internet SARL 

57200 Sarreguemines Cedex

Le site Internet www.bornetoplay.fr est hébergé chez WIX.COM :

Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
Téléphone : +1 415-639-9034. 

Réalisation du site Internet :

Le site Internet est réalisé, sous contrôle de SI2D au nom du DIRIGEANT, par 2@mi.net dument autorisée à concevoir, diffuser, entretenir, mettre à jour et assurer la maintenance de l'ensemble des contenus et services proposés.

Données personnelles :

Les informations que vous fournissez à partir des différents formulaires sont enregistrées et conservées par BORNE TO PLAY. Elles pourront être utilisées par BORNE TO PLAY pour des sollicitations informatives, de communication ou de suivi de dossiers. Si vous ne souhaitez pas que vos informations personnelles soient utilisées, veuillez en faire la demande par courrier postal à l'adresse du siège social. Aucune demande concernant les données personnelles ne peut être prise par téléphone.

 

Liens hypertextes :

La création de liens hypertextes vers le site www.bornetoplay.fr est soumis à l’accord préalable  BORNE TO PLAY au nom du Dirigeant, par courrier à l'adresse du siège social ou par mail : contact@bornetoplay.fr

 

Les liens hypertextes mis en place vers d’autres sites à partir de www.bornetoplay.fr n'engagent que la responsabilité de BORNE TO PLAY, au nom du Dirigeant.

 

Droits d’auteurs - Propriétés intellectuelles :
La copie, la reproduction ou le téléchargement intégrales ou partiels des pages, des contenus multimédias, des données et de tout autre élément constitutif du site Internet www.bornetoplay.fr, par quelques procédés que ce soient, sont interdits et constituent sans autorisation de BORNE TO PLAY, au nom du Dirigeant, une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivant du code de la propriété intellectuelle.

Utilisation des médias :

Les photos et vidéos présentes dans les différentes pages du site Internet ww.ebox.fr ne sont pas libre de droits. Vous n'êtes pas autorisés à en faire une copie ou à les télécharger, sauf si les médias sont précédés de la mention "copie et téléchargement autorisés" 

Charte éditoriale - direction de publication :

Service communication BORNE TO PLAY - Dirigeant, Monsieur Jean-Christophe PUGET.

Crédits d'images :

Shutterstock - Pixabay - 2@mi.net

 

Réclamations :

​Si vous avez des réclamations, des remarques ou des suggestions à faire concernant le site Internet www.bornetoplay.fr, vous êtes invités à écrire à BORNE TO PLAY à l'adresse du siège, indiquée plus haut.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

bottom of page